Connexion S'enregistrer

Connexion

 

Avenant sur contrat

Un avenant sur contrat est etabli suite à des modifications que l'on souhaiterait apportés au contrat initial antérieurement conclu entre les deux parties et que celui-ci est en cours d'execution. L'avenant pourrait concerner la modification des conditions, durée d'execution, objet et montant du contrat initial. Un avenant correctement etabli doit
1- préciser les points sur lesquels les conditions initiales sont modifiées : montant, durée, lieu d'intervention, etc..
2- Rappeler que certaines conditions, clauses du contrat initial ne sont pas modifier

Création d'un avenant sur contrat

La création d'un avenant sur contrat est identique à celle des contrats à la différence que dans la boite de choix de document, il faut selectionner l'option un avenant sur contrat. Consultez à cet effet, le document sur la création de contrats.

Avenant n° : saisie du numéro de l'avenant
Date : précisez la date de création de l'avenant
Contrat n°: précisez sur quel contrat concerner par l'avenant
Objet de l'avenant: précisez l'objet de l'avenant au cas celui du contrat est modifier, renseignez celui du contrat initial sinon.
Montant: montant initial corriger et définitif au cas où l'avenant concernerait le montant. Renseignez celui du contrat initial sinon
Début et fin: précisez les date de début et de fin de l'avenant si ceux-ci sont concerner par la modification, renseignez celui du contrat initial sinon.

Insertion des clauses de l'avenant sur contrat

L'opération d'insertion des clauses dans un avenant est identique à celle du contrat. Cela servira à elaborer pour impression du document avenant. Consultez à cet effet, le document sur la création de contrats.

Manuel utilisateur